- délivrance contre documents
- выдача против документов
Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. E.P. Ostrovskaya, L.G. Kuzminok. 2005.
délivrance contre documents
Смотреть что такое "délivrance contre documents" в других словарях:
Associations luttant contre le non-respect des droits de l'homme en Iran — Droits de l homme en Iran À partir du XIXe siècle la notion de droits de l homme commence à pénétrer en Iran. Au cours du XXe siècle, les droits de l homme font l objet de luttes pour leur application et de restrictions diverses, qui… … Wikipédia en Français
Convention sur la délivrance de brevets européens — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… … Wikipédia en Français
Mouvement Contre Le Projet Devaquet — Projet de loi Devaquet Le « projet de loi Devaquet » est un projet de loi réformant les universités françaises présenté fin 1986 par le ministre délégué Alain Devaquet. Le projet prévoyait notamment de sélectionner les étudiants à l… … Wikipédia en Français
Mouvement contre le projet Devaquet — Projet de loi Devaquet Le « projet de loi Devaquet » est un projet de loi réformant les universités françaises présenté fin 1986 par le ministre délégué Alain Devaquet. Le projet prévoyait notamment de sélectionner les étudiants à l… … Wikipédia en Français
Mouvement contre le projet devaquet — Projet de loi Devaquet Le « projet de loi Devaquet » est un projet de loi réformant les universités françaises présenté fin 1986 par le ministre délégué Alain Devaquet. Le projet prévoyait notamment de sélectionner les étudiants à l… … Wikipédia en Français
Commission De Recours Contre Les Décisions De Refus De Visa D'entrée En France — Introduction Droit des étrangers … Wikipédia en Français
Commission de recours contre les decisions de refus de visa d'entree en France — Commission de recours contre les décisions de refus de visa d entrée en France Introduction Droit des étrangers … Wikipédia en Français
Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en france — Introduction Droit des étrangers … Wikipédia en Français
Commission de recours contre les refus de visa — Commission de recours contre les décisions de refus de visa d entrée en France Introduction Droit des étrangers … Wikipédia en Français
Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France — Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Prefecture de police de Paris — Préfecture de police de Paris L entrée de la Préfecture de police, sur le parvis de Notre Dame La préfecture de police, sous l autorité du ministre de l Intérieur, est l institution chargée d assurer la sécurité des personnes et des biens à Paris … Wikipédia en Français
